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Plan Local d'Urbanisme de
CASTELNAU D'AUZAN LABARRERE
Le Conseil Municipal a approuvé le PLU de CASTELNAU D'AUZAN LABARRERE par délibération en date du 17 juillet 2020, et est applicable depuis le 1er septembre 2020.
Le réglement est consultable sur : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Documents du PLU
PIÈCES DU DOSSIER
0- Pièces administratives
0.1 Délibérations: - Prescription du PLU
- Débat sur les Orientations du Projet d'Aménagement et de
Développement Durables (PADD)
0.2 Avis des personnes publiques associées
0.3 Note de présentation de l'enquête publique, résumé non technique
0.4 Bilan de la concertation
0.5 Synthèse et analyse des avis PPA
1- Rapport de présentation
1.1 Rapport de présentation
1.2 Annexe: changement de destination et éléments de patrimoine identifiés
2- Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3- Orientations d'Aménagement et de Programmation
4- Partie réglementaire
4.1 Règlement écrit
4.2 Règlement graphique
5- Annexes
5.1 Annexes sanitaires
5.1.1 Schéma d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
5.1.2 Réseau d'Eau potable
5.1.3 Défense incendie
5.1.4 Notice traitement des déchets
5.2 Servitudes d'utilité publique
5.2.1 Liste des SUP
5.2.2 Plan des SUP
BILAN DE CONCERTATION
DÉLIBÉRATION
- Arrêt du projet et validation du bilan de concertation
ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES
- Etude au cas par cas - Zonage Assainissement: Note de présentation
- Etude au cas par cas - Zonage Assainissement: Annexes
- Saisine n°2019-7539 - n°MRAe 2019DKO187: Décision de dispense d'évaluation
environnementale après examen au cas par cas
ENQUÊTE PUBLIQUE
- Note de Présentation enquête publique
- Arrêté 2019-105 Mise à l'enquête publique
- Avis d'enquête publique
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